Le contrat d’assurance-vie ne correspond pas seulement à un placement performant. Il est également destiné à transmettre un capital à des bénéficiaires, dans un cadre fiscal privilégié. Dès lors, la clause bénéficiaire est indispensable.

Qu’est-ce qu’une clause bénéficiaire ?

Dans le cadre de l’assurance-vie, la clause bénéficiaire désigne les personnes choisies par le souscripteur pour recevoir les capitaux suite à son décès.

Celui-ci dispose d’une grande liberté dans le choix de ses bénéficiaires. Il peut s’agir de ses enfants, petits-enfants, son conjoint, un ami ou encore une association caritative.

Est-il possible de modifier la clause bénéficiaire en cours de contrat ?

Le souscripteur peut modifier la clause bénéficiaire de son contrat d’assurance-vie en adressant un courrier à son assureur.

Par sécurité, il est préférable de signaler cette nouvelle désignation par lettre recommandée avec avis de réception. Cette modification peut intervenir à tout moment avant le décès et sur tout support.

Cependant, si le bénéficiaire actuel a accepté le bénéfice du contrat, il ne sera pas possible de modifier cette clause sans son accord.

Bien rédiger la clause bénéficiaire du contrat d’assurance-vie

Une bonne rédaction de la clause bénéficiaire garantit la rapidité du versement des capitaux aux personnes choisies.

Il existe deux types de clause : standard ou à texte libre.

La clause dite standard figure systématiquement dans les contrats d’assurance-vie. Dans ce cas, les bénéficiaires sont classés selon un ordre successoral classique et ne sont pas désignés nominativement.

La clause dite « à texte libre » offre en revanche une entière liberté au souscripteur. Ce dernier peut choisir des bénéficiaires avec qui il n’a pas de lien de parenté, établir ses propres règles pour répartir les capitaux. Opter pour cette clause suppose de donner un maximum de précisions sur les bénéficiaires. En effet, si le bénéficiaire n’est pas identifié, le capital de l’assurance-vie rentre dans la succession de l’assuré et l’avantage fiscal pour le ou les héritiers est alors perdu. Dès lors, il est judicieux de désigner plusieurs rangs de bénéficiaires en utilisant des mentions classiques du type « mon épouse, à défaut mes héritiers ».

Il est conseillé de mettre régulièrement à jour cette clause bénéficiaire. Celle-ci doit effectivement tenir compte des évolutions de la vie personnelle et patrimoniale du souscripteur. Enfin, préciser la répartition du capital pourra éviter bien des litiges. Il est possible d’indiquer si le capital sera réparti « à parts égales » ou « à parts inégales ».

Assurance-vie : comprendre la clause bénéficiaire
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